SHENZHEN, Chine - Mardi 26 Mars 2013 [ME NewsWire]
(BUSINESS WIRE)--ZTE Corporation (ZTE) salue deux décisions prises par le tribunal d'arrondissement de Düsseldorf (Allemagne) le 21 mars 2013 en faveur de l'entreprise ; ces décisions confortent la défense de l'entreprise contre les revendications de Huawei Technologies Co. Ltd sur certains brevets relatifs à la technologie LTE.
La Cour a rejeté toutes les revendications de Huawei dans le litige concernant le brevet européen EP 2 033 335 (EP' 335) relatif aux stations de base et aux terminaux mobiles. Dans le litige concernant le brevet européen EP 2 090 050 (EP '050), la Cour a décidé de surseoir à statuer et de saisir la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) concernant plusieurs questions relatives à l'application de la législation de l'Union européenne en matière de concurrence.
ZTE considère la propriété intellectuelle comme une composante centrale de l'activité de l'entreprise, et s'engage à améliorer sa compétitivité en matière de brevets. Le classement effectué par l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) au cours des deux années passées a placé ZTE N°1 des demandes de brevets internationaux. En 2012, ZTE a déposé 37 % de brevets de plus que l'année précédente dans le cadre du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), et est devenue la première entreprise chinoise à se hisser parmi les 10 premiers demandeurs de brevets auprès de l'Office européen des brevets.
Dans une industrie recourant massivement à la technologie, le nombre de brevets relatifs aux télécommunications s'élève à plusieurs centaines de milliers. ZTE se prononce en faveur d'une approche reposant sur la collaboration, la concession croisée de licences et le regroupement de licences. L'entreprise s'oppose à l'utilisation des brevets non essentiels – une tactique destinée à bloquer d'autres entreprises, qui génère des coûts supplémentaires inutiles. ZTE préconise une approche mutuellement bénéfique, qui favorise une concurrence saine et rationnelle, et coopère avec d'éminents détenteurs de brevets industriels tels que Qualcomm, Siemens et Ericsson.
L'industrie mondiale des télécommunications connaît une transition importante, au terme de laquelle la chaîne d'approvisionnement sera consolidée. Dans cet environnement, ZTE aspire à collaborer avec des opérateurs de télécommunications et des partenaires, parmi lesquels Qualcomm et Ericsson, pour explorer des chemins qui aboutiront à un écosystème plus sain, et accueille toute forme de concurrence qui ne porte pas préjudice au développement de cette industrie.
Le texte du communiqué issu d’une traduction ne doit d’aucune manière être considéré comme officiel. La seule version du communiqué qui fasse foi est celle du communiqué dans sa langue d’origine. La traduction devra toujours être confrontée au texte source, qui fera jurisprudence.
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